Compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre 2017


1) PRESENTATION D'UN PROJET EOLIEN (SOCIETE ENGIE GREEN)

Trois commerciaux de la société « ENGIE GREEN» ont présenté par diaporama, un projet d'implantation d'éoliennes, en forêt communale. Les aspects économiques ont été évoqués.

2) DELIBERATION CONVENTION "ACTES"

Cette convention est générale pour la télétransmission de tous les documents, y compris les actes budgétaires. Elle sera signée par Monsieur le Préfet et Madame le Maire.
Une délibération est prise en ce sens, à l'unanimité.


3) DELIBERATION CONVENTION AVEC LA SEAu

Madame le Maire propose d'approuver le bilan financier actualisé de la SEAu au 31 décembre 2016 ainsi que le compte rendu annuel. Les rapports sont approuvés à l'unanimité par le conseil municipal.

4) DELIBERATION CONVENTION MICRO-CRECHE

La convention entre la commune et l'association "Au jardin des Coccinelles"" gérant la micro-crèche, est à renouveler (tous les 4 ans). La mairie s'engage à mettre à disposition le local, à prendre en charge les charges de fonctionnement du local, à assurer le versement d'une subvention d'équilibre annuelle.
Le conseil approuve à l'unanimité les termes de la convention.

5) DELIBERATION DEMANDE DE SUBVENTION D.D.E.N.

Madame le Maire expose qu'une demande de versement de subvention à l"association des Délégués Départementaux de l'Education Nationale lui a été faite. Les DDEN sont membres de droit dans chaque Conseil d'Ecole. Leurs conseils et leur soutien se sont avérés essentiels par le passé. Le conseil municipal, à l'unanimité, souhaite verser une subvention de 100 €.

6) DELIBERATION ACHAT DE DEUX VIDEOPROJECTEURS

Le matériel actuel est obsolète, l'achat de deux vidéoprojecteurs s'imposait, un pour l'école, un pour la mairie. Madame le maire expose qu'une décision modificative au budget 2017 est nécessaire pour le paiement des appareils: 1298 € TTC.
Une délibération est prise dans ce sens à l'unanimité.

7) DEVIS POUR LE CHAUFFAGE DE LA SALLE OMNISPORT

Monsieur Malandre expose qu'il est nécessaire de changer les appareils de chauffage défectueux de la salle omnisports et d'augmenter la puissance de 9kwh à 12kwh. Le coût est de 3 344, 16 €.
Le conseil municipal approuve cette décision à l'unanimité.

8) RENOVATION DE LA SALLE SOCIOCULTURELLE

Monsieur Verrière expose: L'appel d'offres concernant la restructuration de la salle socioculturelle s'est terminé le 31 octobre 2017. Après analyse des plis et application des divers critères de sélection, u classement par mot a été réalisé.

Les entreprises retenues sont:
  • Lot 1 Gros oeuvre: Ets Chaumette Dupleix,
  • Lot 2 Isolation par l'extérieur bardage: ETS DBI
  • Lot 3 Etanchéité couverture désamiantage: Marché infructueux à négocier
  • Lot 4 Menuiserie aluminium serrerurerie: Ets Alumental
  • Lot 5 Menuiserie bois: Ets MBM
  • Lot 6 Plâtrerie Peinture Faux plafonds: Ets Xavier
  • Lot 7 Carrelages faïences: Ets Carreaux 3000
  • Lot 8 Electricité générale: Ets CEME
  • Lot 9 Plomberie Chauffage Ventilation: Ets RDB Energies
  • Lot 10 Equipement de cuisine: Ets Millard Froid.

Le choix des entreprises énoncées est approuvé à l'unanimité par le conseil municipal.

9) BILAN REPAS C.C.A.S.

Monsieur Martel  fait le bilan du repas du CCAS en date du 19 novembre où étaient présents 128 convives. Le repas a été préparé par le traiteur Eric Geoffroy  et apprécié par les convives.
Une corbeille de fin d'année est prévue pour les personnes de plus de 85 ans qui n'ont pu venir au repas. Les trévolois en maison de retraite recevront des chocolats.

10) INFORMATIONS DIVERSES

  • Demande de devis à l'entreprise Lefebvre pour la réfection des toilettes publiques de la place Jean Thomas (obligatoire pour la mise en accessibilité). La mairie est en attente de devis.
  • Cabinet dentaire. Le crépi est à reprendre car le résultat n'est pas du tout satisfaisant. Une nouvelle entreprise sera choisie pour pallier à l'incapacité de l'entreprise actuelle à gérer cette fin de chantier.
  • Festival Château Perché: cette manifestation aura lieu les 10/11/12 août 2018 sur les terrains privés du Château d'Avrilly. Une demande de subvention est déposée, conjointement par la mairie et l'association.
  • Bulletin municipal: suite à plusieurs problèmes avec l'imprimerie actuelle, un changement de prestataire est étudié et des demandes de devis sont en cours.
  • Dotation des Amendes de Police: pour information, la mairie a perçu une subvention de 14 475,32 € pour les divers travaux de voirie du CCAB etc...
  • Entretien de la commune, intervention de Monsieur Malandre:
1) le désherbage de la commune avec la machine achetée en commun avec Avermes semble concluant.
2) L'élagage des arbres de la place Jean Thomas et la mise en place des décorations de Noël vont être faits par le personnel communal.
3) Il est prévu la plantation d'arbres au stade pour remplacer ceux abîmés par la tempête.
4) Le drainage du terrain de pétanque est en cours d'achèvement.
5) Le nivelage des allées, dans la partie des tombes relevées au cimetière est terminé.
6) Le balisage de la route des Alouettes est en cours.
7) Le frigidaire de la salle socioculturelle a été déplacé à la salle omnisports pendant les travaux.
8) Un programme de travaux est établi sur la commune, incluant le nettoyage des panneaux de signalisation.

  • Voeux de la municipalité: ils auront lieu le vendredi 5 janvier 2018 à la salle omnisports à 19h00.
  • Révision du PLU: une réunion a eu lieu à la mairie de Trévol le 20 novembre 2017 en présence des communes de Moulins communauté révisant leur PLU, du bureau d'études APTITUDES AMENAGEMENT; M. Russias et Mme Jolivet, Architectes des bâtiments de France, la Chambre d'Agriculture, au sujet des périmètres protégés des monuments historiques. Cette étude va impliquer un nouveau coût supplémentaire à la modification des PLU.
  • Dans le cadre de la ZAC, le cabanon de M. Bouchet sera démoli, suivi d'une remise en état, ce qui permettra un accès piétonnier sur la place Jean Thomas.
  • Rappel:
Assemblée Générale de l'Amicale Sportive de pétanque le 9 novembre 2017 à 10h00.
Assemblée générale de l'AST le 26 novembre 2017.
La révision des listes électorales a été vu en présence de MM. Bouillon et Dugat.
Madame le Maire a participé au Congrès de Maires à Paris les 22 et 23 novembre 2017. Mme Jacquard a répondu à l'invitation du Président de la République et s'est rendue à l'Elysée où elle a rencontré les membres du gouvernement. 
Réunion publique de l'ONF le 9 décembre 2017 à 10h00 en salle d'association.
Prochain conseil le 18 décembre 2017.

La séance est levée à 23h00.


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